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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODA
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GT PROTEINE +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GT PROTEINE +
CODA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612567
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque GT PROTEINE +

Déposée le 19 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GT PROTEINE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODA domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 791 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODA S.A. - France.

La marque GT PROTEINE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GT PROTEINE + est expirée depuis le 19 février 2006.

CODA a également déposé les autres marques suivantes : FOLIO-FER , MAXIMOVIES , BRONX , SYNERLATE , SYNERPLANT


CODA - Société Anonyme - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France - SIREN 393791538


CODA S.A. - France


Inscription le 26 août 1996 - Retrait partiel n°205271 - Publication au BOPI 1996-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits chimiques destinés à conserver les aliments